[Politique] - Constitution

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

C O N S T I T U T I O N . E N C Y C L O P É D I Q U E
A R C H I P E L . I M P É R I A L . D E . P A R A V A L O N

Hic splendor encyclopædiæ crescit

Composée en tant qu'acte fondateur de l'Empire de Paravalon en l'an I par Alexandros Pelleas de Pharacaëpolis et s'imposant comme reconnue par tous les citoyens de l'Empire puisque définissant l'existance même de Paravalon et établissant les relations essentielles au sein et au-delà de l'Archipel.

Préambule :
Il est en ce monde une pléthore de sciences et connaissances ; éparpillée telle la lumière, dissimulée telle l'ombre que sa nature même sous-entend, cette profusion est cependant la quintessence de la relation entre les notions. À l'esprit de découverte et au bon sens auquel tout être devrait tendre, il convient d'unir ledit morcellement scientifique afin de pouvoir en générer une communion tant prolifique, novatrice, artistique, progressiste qu'humaine, humaniste et respectueuse des lois naturelles. Tel est et sera l'intrinsèque bien-fondé de Paravalon et de ces citoyens, quels qu'ils soient et demeurent.
Ne varietur.

Composition :

Cycle Ier
Des définitions humaines & souveraines

Cycle IIème
Du rayonnement culturel & humain

Cycle IIIème
De la gouvernance

Cycle IVème
De l'esprit des lois

Cycle Vème
Des ouvertures

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

Modif en cours

Corpus :

Prémices :
Si importante et édificatrice soit-elle, la présente Constitution se doit de demeurer simple afin d'en clarifier l'interprétation, de ne pas entraver la connassance par de nébuleux retors technocratiques et pour lui laisser une empreinte humainement raisonnable afin que la sagesse ait la primauté sur l'exécution.

C Y C L E . P R E M I E R
Des définitions humaines et souveraines

L'Archipel de Paravalon est un empire semi-démocratique, un et indivisible, ayant pleine autorité sur les sept îles majeures le composant ainsi que sur les territoires immergés et émergés visibles depuis l'ensemble desdites îles.

Ses citoyens sont les Vallonans et sont reconnus comme tels tous les protecteurs, exécuteurs, contributeurs à un savoir-faire ou savoir-penser respectueux des principes moraux et humanistes. Avant toute institution ou structure abstraite, les Vallonans forment l'essence même de l'Empire et grantissent la vitalité d'icelui. Les exécuteurs particuliers du pouvoir ne font qu'en sauvegarder et promouvoir la structure ainsi que les principes fondamentaux.

Tout Vallonan est égal sans aucune condition devant les institutions de l'Empire. En outre, l'Archipel de Paravalon reconnaît et respecte la diversité culturelle de chacun ainsi que toutes les libertés privées auxquelles tout Vallonan peut prétendre ou revendiquer pour autant qu'elles n'enfreignent les principes humanistes de l'Empire, la tolérance ainsi que la liberté de tout autre conviction.

Des cultures de par Douar, l'Empire de Paravalon établit et bâtit sa propre culture qui est alors son bien le plus précieux.

L'Archipel de Paravalon arbore pour couleurs le bleu profond et l'or, symboles de la radiance dans la recherche de l'excellence. Son fonctionnement, sa structure et ses particularités illustrent la politique principale d'icelui, à savoir la recherche, la sauvegarde et l'expérimentation des sciences et des arts en accord avec les lois naturelles et le bien-fondé spirituel.

Le légitime dirigeant général et représentant de l'Archipel demeure l'Empereur, portant de titre honoraire de Pharacaë. La Souveraineté impériale, si elle demeure dans les mains du Pharacaë afin de garantir la pérennité, l'essor culturel et humain ainsi la juste gouvernance de l'Archipel, incombe également à chaque Vallonan, seul décideur des politiques intérieures générales afférent à sa personne.

Se devant de servir au mieux chaque connaissance tant dans son individualité que dans ses corrélations avec les autres domaines cognitifs et artistiques, l'Archipel de Paravalon est divisé en douze provinces fédérales qui incarnent chacune un des domaines fondamentaux de la connaissance et de l'esprit. Irrévocables et indissociables de l'Empire, ces provinces couvrant la totalité de l'Archipel sont les neuf Margraviats, territoires régionaux regroupant les villes et contrées d'une même airge géographique, à savoir Mainal (Humanités sociales), Nævassa (Sciences de la matière), Vernhet (Sciences naturelles), Itacante (Sciences mécaniques et célestes), Melior (Civilisations), Psychée (Compositions & représentations), Ys (Savoir-faire d'ingénieurerie), (Savoir-faire artisanaux), et les trois Cités impériales, entités citadines indépendantes disposant de pouvoirs margraviaux, à savoir la Cité d'Aminêpolis (Philosophie métaphysique), la Cité de Pietropolis (Philosophie mathématique), la Cité et Capitale impériale de Pharacaëpolis (Architectures)

Est reconnu comme bienfaiteur de l'Empire tout défenseur des principes de rayonnement culturel, naturel et humain. Est reconnu comme étranger à l'empire tout dénigrement ou affront proféré à l'encontre des valeurs suscitées.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

C Y C L E . D E U X I È M E
Du rayonnement culturel et humain

Reconnaissant en chaque chose de Douar sa valeur fondamentale, artistique et scientifique, l'Archipel de Paravalon et ses constituants, de par les principes qui les unissent, se doivent de les protéger, de les faire rayonner et de les étudier afin de les comprendre pour avoir une vision juste du monde.

L'Humanisme, présentant l'Être tant dans son unicité que dans sa collectivité comme lien et confluent de la connaissance, est ainsi reconnu comme doctrine et valeur de l'Emprire.

Est entendu comme savoir, au sens de Paravalon, toute notion susceptible de profiter à tout être de ce monde et de développer l'essor, tant social, esthétique, technique que vital.

Les savoirs sont évolutifs et permettent l'évolution, ainsi doivent-ils être suivis, adaptés, approfondis et toujours perpétrés, ce qui demeure de la responsabilité de chacun, et notamment de chaque Vallonan.

Cette politique culturelle, si fondamentale soit-elle, ne peut se faire sans le respect des éléments primaires auxquels ne peuvent se déroger quelconque entité. Les créatures de ce monde étant au cœur de toute évolution vivante, nulle connaissance ne peut prétendre porter atteinte à leur intégrité ou dignité.

Les Huit Académies - Sciences sociales, Sciences de l'esprit, Sciences naturelles, Sciences mécaniques, Histoire & civilisations, Compositions & représentations, Phénomènes célestes, Architecture - veillent au respect, au rayonnement et à l'application des devoirs de l'Archipel de Paravalon devant les savoirs. Chaque académie, si elle se voit attribuer un Margraviat de localisation, demeure souveraine dans sa légitimité sur tout l'Empire. Ces nobles institutions demeurent la référence experte dans leur domaine de compétence, ce qui les engage à une neutralité et une ouverture prononcées et recherchées.

La recherche est ainsi encouragée, l'expérimentation souhaitée, l'erreur tolérée, la collaboration désirée et la justesse prisée.

S'entraver à la juste quête des savoirs à des fins personnels, capitalistes ou crapuleux constitue un chef de Crime Constitutionnel, tout comme la prétendue et abusive recherche ou expérimentation allant au-delà des principes éthiques de l'Empire, fussent-ils établis ou non.

Le Bon sens est souverain, la Culture est reine, l'Être est chevalier, et le Paraître est douce muse.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

C Y C L E . T R O I S I È M E
De la gouvernance

Titre I - PRINCIPES ORDINAIRES

Puisque se voulant à l'échelle de l'Être pour que celui-ci puisse atteindre des hautes sphères de la culture, L'Empire de Paravalon et, dans le cas présent, sa politique intérieur, sont en conséquence divisés en niveaux d'organisation humains -à savoir la cité, le Margraviat et l'Empire- afin de chacun puisse y prendre part, avec vertu et implication. Ainsi, chaque Vallonan respectueux des principes le caractérisant comme tel peut, sans distinction, œuvrer politiquement.

Tout Vallonan, s'il est élu ou publiquement nommé, s'engageant politiquement dans quelconque institution sub-mentionnée se voit considéré aux yeux de la Constitution et de la Loi comme officier de gouvernance.

Si exceptionnels et vastes sont les tâches et droits conférés aux officiers de gouvernance de Paravalon, iceux ne peuvent en aucun cas faire prévaloir quelconque immunité face à toute loi ordinaire et constitutionnelle, ni prétente à toute ingérance dépassant ses fonctions.

S'en suit des principes majeurs de l'organisation politique qui demeurent irrévocables au nom de la subsidiarité et de la répartition des pouvoirs :

Droit fondamental citadin

Conseil citadin

Bourgmestre

Droit fondamental des Margraviats

Gouverneur

Margrave

Droit légatoire

Légats sénatoriaux

Droit de magistrature

Magistrats impériaux

Droit de primauté culturelle

Grand-Contremaître

Droit fondamental d'exécution

Préfets

Droit fondamental impérial

Pharacaë

Droit de mandat

Les mandats des officiers de gouvernances élus selon les principes du présent cycle sont temporellement et modérément fixés par la loi ordinaire impériale.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

C Y C L E . T R O I S I È M E
De la gouvernance

Titre II - PRINCIPES PARLEMENTAIRES

Afin de légiférer d'un commun accord les lois impériales, d'exercer des pouvoirs exécutifs exceptionnels concernant plusieurs niveaux de gouvernance, de répartir le trésor publique, de débattre sur des sujets de gouvernance, ou plus généralement de prendre une décision amenant l'engagement de l'Empire tout entier, les Légats sénatoriaux (I), les Gouverneurs et les Margraves (II), la commission parlementaire de la Magistrature Impériale (III), les Grands-Contremaîtres (IV), les Préfets Impériaux et le Pharacaë (V), réunis en cinq chambres distinctes d'après les groupes I, II, III, IV et V suscités, siègent ensemble à l'Assemblée de l'Amphithéâtre, organe parlementaire de l'Empire.

Les sessions parlementaires se tiennent ordinairement tous les deux mois pour une durée de quatorze lunes. Néanmoins, la majorité absolue d'une chambre -exception faite de la chambre des Légats Sénatoriaux qui par commodité ne nécessitent que la volonté des deux cinquièmes de ses membres- peut convoquer extraordinairement l'ensemble de l'Assemblée si le cas en est justifié.

L'Assemblée de l'Amphithéâtre siège dans le Palais de l'Amphithéâtre sis en la cité impériale de Pharacaëpolis.

Chaque membre de plein droit siégeant à l'Assemblée dispose d'une voix unique et nominative ne pouvant faire l'objet d'aucune préférence.

Toute session ordinaire se déroule en habit de fonction allant de pair avec l'office de chaque membre.

L'Assemblée de l'Amphithéâtre est un lieu de discussion, de réflexion et de décision. Le pacifisme, la tempérence et le respect y sont de rigueur.

La répartition des sièges est organisée comme ci-après :

Soit 251 membres dont 250 votants.

Les chambres siègeantes disposent d'offices qui leur sont réservés pour l'étude et la discussion privée. Icelles peuvent se regrouper en tous temps, même hors des séances ordinaires, dans les locaux du Palais qui leur sont réservés.

Les séances pleinières se déroulent dans l'Amphithéâtre.

Les débats sont dirigés par le cent quatre-vingt quinzième légat sénatorial, nommé Président de l'Assemblée, élu par toute l'Assemblée pour une durée égale à l'ensemble de la session ordinaire. Celui-ci sera alors privé de son droit de vote afin de préserver toute neutralité.

Les membres de toute chambre peuvent constituer des commissions mixtes de travail ou d'audit, validées par le Président de l'Assemblée. Elles ont alors un droit d'initiative législatif si chaque membre de la commission dispose de ce droit de proposant. Une commission ne constitue pas en soi un organe de décision.

Les journées de débats se déroulent comme ceci : Chaque chambre fixe son ordre du jour dont la longueur est établie par le Président de l'Assemblée. Cet ordre est défini par avance et notamment les deux premiers jours de réunion. Chaque point est alors traité dans un ordre tiré au sort, il est présenté par la chambre requérante, ou par une commission, puis débattu par chaque chambre qui exprimera la diversité de son point de vue. S'en suit d'une réponse du proposant puis éventuellement d'un vote.

Les siégeants disposent d'un droit d'amandement durant toute la durée de convocation de l'Assemblée.

Certaines journées sont réservées, et définies par le Président de l'Assemblée, à l'audition et à l'interrogation des institutions. Quelconque membre peut alors poser une question et y attendre une réponse.

Le comptage des voix se fait généralement par double scrutin. Durant les phases de votes, chaque membre fait connaître (secrètement ou non) sa voix. L'on procède par la suite à deux comptages de voix différents : initialement, sont recensées et ajoutées sans distinction toutes les voix des membres participant au scrutin nominal, si le quorum n'est pas atteint la motion est refusée, sinon l'on recompte séparément les voix recueillies dans chaque chambre participant au scrutin caméral, si un nombre de chambre défini dépasse pour chacune d'elles le quorum requis pour ce deuxième scrutin, la motion est adoptée ; le cas contraire, elle est rejetée.

Les décisions législatives et exécutives ainsi que leurs modalités de votes demeurant l'apanage de l'Assemblée de l'Amphithéâtre sont entre autre les domaines ci-après :

Addendum : Si une institution ou personne siégeant à l'Assemblée fait l'objet d'un jugement, qu'elle soit accusée ou accusatrice, elle ne participe pas au jugement et, de facto, n'entre pas dans le comptage actuel des voix.

Sauf avis contraire du Président de l'Assemblée, les sessions ordinaires de l'Assemblée de l'Amphithéâtre sont publiques.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

C Y C L E . Q U A T R I È M E
De l’esprit des Lois

Par essence, les lois ordinaires n’existent que dans l’optique de porter à l’entendement de tous des règlements sociaux, économiques ou éthiques harmonieux afin de toujours préserver le caractère humaniste et progressiste de la société constituant l’Archipel de Paravalon. Elles restent ainsi subordonnées à la Constitution.

Les lois ne sont nullement constituées pour les intérêts d’un parti particulier ni même du plus grand nombre ; constituant les fondations cartésiennes de la société, icelles se doivent de respecter une totale impartialité et égalité décisionnelle en regard des principes culturels et humanistes de l’Empire.

Suivant le principe fondamental de subsidiarité, sont reconnues comme références législatives et valides à leur niveau d’application les lois ordinaires citadines, margraviales et impériales, les dernières primant respectivement sur les premières. La rectitude de ces dernières prononcée par la Magistrature Impériale et, si besoin, par le Concile Encyclopédique, lesdites lois sont considérées comme inviolables et faisant foi jusqu’à ce qu’elles ne soient constitutionnellement amendées ou abrogées.

Le bon sens, l’intégrité ainsi que la dignité de l’Être vivant, la connaissance et l’unicité de l’Empire ne sauraient être du ressort de quelconque loi ni même de leur application tant que leur pratique et leur diffusion ne s’entravent pas elles-mêmes.

Tout jugement devant être rendu ne serait se baser que sur une littérale interprétation des lois ni même de la Constitution. La capacité de jugement de chacun étant unique, les personnalités et actes également, seule la sagesse mêlée à la raison ainsi qu’à l’intégrité doivent fonder un verdict équilibré, tenant compte tant de la rectitude législative que de l’humanité de la chose.

Ne sont habilités à faire justice au nom de l’Empire que les Magistrats de Cour au sein des Margraviats (iceux sont toutefois répartis dans les villes d'un même Margraviat), dans une mesure supérieure les Magistrats Impériaux réunis en Cour Impériale, l’Assemblée de l’Amphithéâtre par verdict électif, puis en recours suprême le Pharacaë en personne. Les pouvoirs impériaux comparaissent en justice uniquement devant l’Assemblée de l’Amphithéâtre ou le Pharacaë.

Il est reconnu aux instances citadines et margraviales le droit de solutionner équitablement et amiablement les litiges de faible ampleur. Le compromis, s'il est accepté, doit cependant être validé par le Magistrat de Cour attitré.

Avec conscience que l’erreur, malheureuse en tous cas, peut être possible, tout verdict prononcé peut être reconsidéré devant une institution judiciaire supérieure.

Le droit d’Habeas Corpus est reconnu impérialement.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 17/05/2007

C Y C L E . C I N Q U I È M E
Des ouvertures

État parmi les États de Douar, l’Archipel de Paravalon demeure un carrefour de culture tant scientifique qu’artistique, et ce avant tout autre considération diplomatique. Ainsi, l’Empire se doit de tendre vers une neutralité politique internationale.

L’Archipel reconnaît les droits de protection et de préséances idoines à tous les diplomates étrangers assermentés.

L’Empire ne saurait conclure de partenariat culturel voire de traité d’assistance, qu’avec des nations pacifiques avec qui il entretiendrait des relations bien établies et notoires.

Tout acte diplomatique mettant en jeu la population de l’Empire ou ses instances devra être ratifié par l’Assemblée de l’Amphithéâtre puis par le Pharacaë pour être reconnu comme effectif. Outre mesure, le Pharacaë est libre dans son rôle de représentation et d’exécution internationale.

L’Archipel est ouvert au commerce étranger sur accord du Préfet impérial au commerce ou du Pharacaë.

Les faits martiaux ne sont pas cautionnés par l’Empire, voyant à travers eux un procédé de destruction et de pillage potentiels du savoir, des Êtres ainsi que de leurs esprits. En conséquence, l’Archipel de Paravalon ne pourrait souffrir quelconque levée d’armes offensive ou expéditionnaire arborant ses couleurs. Ainsi, le corps armé de l’Archipel n’a de fonction exclusive que celle d’assurer la défense impériale ainsi que celle de ses citoyens.

L’Empire ne déclarera jamais la guerre mais peut prononcer la paix. Il ne peut s'engager dans quelconque alliance le contraignant à agir offznsivement ou contre sa volonté militaire.

Le savoir n’est jamais acquis par la force, ni même par la ruse, seulement par la recherche, l'inspiration, l'opiniâtreté et l'étude.

La quête et la protection des savoirs étant l’essence même de l’Archipel, les Académies peuvent mandater des Globe-chercheurs arpentant Douar à la recherche de connaissances. Iceux sont strictement chargés de produire des ouvrages ayant vocation de remplir les bibliothèques académiques, préservant ainsi les savoirs découverts des affres du temps et de la volubilité des Êtres.

L’art et le savoir ne sauraient se suffire d’un cadre national, les gens de culture de toute nation sont accueillis par l’Empire s’ils souhaitent approfondir et partager leur connaissance tout en respectant et ayant respecté les principes humains et coutumiers de l’Archipel.

Grandes hypothèses :

» Politique